Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par JARDINS DE CREANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Jardins du Cotentin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-26 du 28 juin 2019.
Le déposant est JARDINS DE CREANCES domicilié(e) 1 rue de l'Europe - 50710 - CREANCES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Madame Marion TERTRAIS domicilié(e) 11 rue Saint-Georges - 75009 - PARIS - France.
La marque Jardins du Cotentin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARDINS DE CREANCES - 1 rue de l'Europe - 50710 - CREANCES - France
NONY, Madame Marion TERTRAIS - 11 rue Saint-Georges - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Fruits et légumes conservés, séchés, cuits et préparations à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes de pommes, fruits confits, fruits et légumes congelés, salades de fruits et de légumes ; confitures et gelées de fruits et de légumes ;
Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais notamment betteraves, céréales en grain non travaillées, champignons frais, concombres, carottes, lentilles, maïs, laitues, salades, oignons, plantes, pois frais, pommes de terre, poireaux, navets, choux, céleris, raisins frais, rhubarbes, herbes potagères fraîches ;
Service de vente en gros et au détail de fruits et légumes conservés, séchés, cuits et de préparations à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de compotes de pommes, fruits confits, fruits et légumes congelés, de salades de fruits et de légumes, de confitures et gelées de fruits et de légumes, de produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, de fruits et légumes frais notamment betteraves, céréales en grain non travaillées, champignons frais, concombres, carottes, lentilles, maïs, laitues, salades, oignons, plantes, pois frais, pommes de terre, poireaux, navets, choux, céleris, raisins frais, rhubarbes, herbes potagères fraîches ;
Transport, emballage et entreposage de fruits et légumes ; expédition, livraisons et distribution de fruits et légumes ; conditionnement de fruits et légumes ;
Service d'agriculture, d'horticulture ; maraîchage.
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